Accueil Mentions Légales

Mentions Légales

Vous êtes sur le site Internet : Les élus écologistes de Rennes et Rennes Métropole

Le site «Les élus écologistes de Rennes et Rennes Métropole» ainsi que tous ses composants sont la propriété de

Responsable juridique

Nom : Nom du responsable juridique
Prénom : prénom du responsable juridique
Téléphone : telephone du responsable juridique
Fax : fax du responsable juridique
Adresse : adresse postale du responsable juridique

Directeur de la publication

Nom : Nom du directeur/trice de la publication
Prénom : Prénom directeur/trice de la publication
Téléphone : telephone du directeur/trice de la publication
Fax : fax du directeur/trice de la publication
Adresse : adresse postale du directeur/trice de la publication

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont publiés sous Licence Creative Commons [Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 2.0 France]

Limitation de responsabilité

Prénom directeur/trice de la publication Nom du directeur/trice de la publication ne pourra être tenus pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par l'utilisateur du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site Les élus écologistes de Rennes et Rennes Métropole peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site Les élus écologistes de Rennes et Rennes Métropole avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, Prénom directeur/trice de la publication Nom du directeur/trice de la publication ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, ralentissement, etc.) avant de procéder à la consultation du site Les élus écologistes de Rennes et Rennes Métropole

Fournisseur d’hébergement

La société Alienor.net - Groupe Aquitem

375 avenue de Tivoli
33110 Le Bouscat
05.57.19.65.00

inscrite au registre du commerce de Bordeaux sous le numéro 423 856 343 assure l’hébergement du site Les élus écologistes de Rennes et Rennes Métropole.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à prénom du responsable juridique Nom du responsable juridique par courriel à courriel du responsable juridique ou par courrier adressé à prénom du responsable juridique Nom du responsable juridique adresse postale du responsable juridique en précisant « Gestion des données personnelles »

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Non cession du fichier d'adresses

prénom du responsable juridique Nom du responsable juridique est le seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier d'adresses et de contacts.

Contact

Contactez-nous pour toute information. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.